-
1
-
2
-
3by Tanon, Abédjinan M. Sandrine“...Le droit des investissements internationaux est largement présenté au travers de la jurisprudence...”
Published 2016
Get full text
-
4by Castéra, Pierre“... jurisprudence du Conseil constitutionnel a été considérable, au point d’approfondir les rapports entre fonction...”
Published 2015
Get full text
-
5by Sawadogo, Félicité“... formellement dédié à son régime juridique. Face à ce vide juridique, la jurisprudence, la doctrine et les...”
Published 2019
Get full text
-
6by Dupend, Aurélien“... aspects de la doctrine, de la loi et dela jurisprudence notamment dans le domaine patrimonial des biens et...”
Published 2014
Get full text
-
7by Alzu'bi, Hadeel“.... Ce fil directeur prend appui sur les textes, sur la jurisprudence, ou sur la doctrine mais aussi sur...”
Published 2019
Get full text
-
8by Gobert, Perle“... intellectuels, grâce aux multiples ré-flexions de la doctrine et de la jurisprudence transforme le droit de la...”
Published 2015
Get full text
-
9by Prasong, Orapim“... l’homme, la jurisprudence la plus abondante de tous les instrumentsde ce type concernant les droits de...”
Published 2016
Get full text
-
10by Zakharova, Maria“... publications representatives of modern jurisprudence have repeatedly raised the issue of «Russia seeking its...”
Published 2017
Get full text
-
11by Cocan, Silviana Iulia“... d’instruments de protection émanant d’autres organes. Le dialogue est illustré avec la jurisprudence interprétée...”
Published 2019
Get full text
-
12by Djiguemdé, Wendkouni Judicaël“.... Le dynamisme de la pratique et de la jurisprudence française permettrad’éprouver les solutions posées...”
Published 2015
Get full text
-
13by Moustié, Jean-Baptiste“... droit nationaux et extranationaux ainsi que par la jurisprudence. Dès lors, les dispositifs et solutions...”
Published 2014
Get full text
-
14by Quenum, Cossi“... règles laissant à la jurisprudence le soin de protéger et garantir l’exercice de ce droit constitutionnel...”
Published 2017
Get full text
-
15by Delile, Jean-Félix“... européenne et leConseil d’Etat français permet de constater une convergence des jurisprudences des deux...”
Published 2014
Get full text
-
16by Niang, Yaya“... francophone avec les exemples du Sénégal et du Bénin. L’analyse des jurisprudences se rapportant à la matière...”
Published 2018
Get full text