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  1. 1
    Les valeurs dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : Essai critique sur l'interprétation axiologique du juge européen
    by Blanc-Fily, Charlotte
    Published 2014
    “...Partout présentes au cœur de la jurisprudence européenne des droits de l'homme, les valeurs...”
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  2. 2
    Le Conseil constitutionnel, gardien de la liberté des Anciens
    by Porte, Noémie
    Published 2013
    Subjects: “...Jurisprudence constitutionnelle...”
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  3. 3
    Le droit au développement personnel au sens de la Convention européenne des droits de l'homme
    by Scollo, Martine
    Published 2012
    “... l'individu. Il va débuter et poursuivre sa « construction » au gré d'une jurisprudence dynamique et évolutive...”
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  4. 4
    Le lien de subordination juridique dans les relations de travail
    by Pépin, Nicolas
    Published 2010
    “... proposées par la doctrine et la jurisprudence. Le but de cette thèse est d'essayer de faire le bilan de...”
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  5. 5
    La Cour suprême du Brésil et l''État démocratique de droit" : Contribution à une théorie de la démocratie réflexive
    by Passos Martins, Thomas
    Published 2012
    “... perspective réflexive, cette thèse propose d'analyser, à travers l'étude de la jurisprudence de la Cour...”
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  6. 6
    Les participations en nature dans la fiscalité de l'urbanisme
    by Sicot, Julien
    Published 2012
    “... jurisprudence permet de les requalifier en contrat. En plus de complexifier notre paysage juridique et la...”
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  7. 7
    L'intérêt de l'enfant dans le cadre de la garantie de la vie familiale par la Cour EDH : Influence en droit grec
    by Patsianta, Kyriaki
    Published 2012
    “..., franchit les frontières nationales et obtient un caractère européen grâce à la jurisprudence européenne...”
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  8. 8
    L'émergence du contentieux de l'environnement
    by Charron, Alice
    Published 2014
    “... l'échelon international, communautaire et européen. L'office du juge est prégnant et sa jurisprudence est...”
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  9. 9
    Approche juridique de l’information en santé
    by Lesault, Alexandre
    Published 2012
    “... rôle non négligeable. Tant par la jurisprudence, que par la loi, il a accompagné la mutation...”
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  10. 10
    Les responsabilités de l'ophtalmologiste dans ses activités
    by Castillon Estève, Christine
    Published 2011
    “... consumérisme modifient la jurisprudence. Ils sont à l'origine de la loi du 4 mars 2002, tournant de la relation...”
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  11. 11
    L'observation internationale des élections dans la région de l'OSCE : Contribution à l’étude de l'effectivité du contrôle électoral international
    by Ollier, Sylvain
    Published 2012
    “... électoral, constamment enrichi par la jurisprudence dynamique de la Cour européenne des droits de l'Homme...”
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  12. 12
    Le sport amateur et le risque
    by Portes, Rémi
    Published 2014
    “... avoir les faveurs de la jurisprudence. En parallèle à l'organisation étatique du sport, il ne faut pas...”
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  13. 13
    L'enfant face aux droits : réflexion sur le statut juridique du mineur
    by Eydoux, Mélissa
    Published 2011
    “... inébranlable des enfants. Pourtant, le législateur et la jurisprudence, tout comme la pratique, semblent enclin...”
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  14. 14
    Assurances et responsabilité du fait des produits défectueux
    by Aubé, Erwan
    Published 2013
    “... regard de la jurisprudence, les possibles extensions du domaine d'application. La mise en œuvre de ces...”
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  15. 15
    Les établissements de santé à l'épreuve de la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
    “... of sanction and jurisprudence litigation, nevertheless, « FPJS » has to be seen « differently ». If it's true...”
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  16. 16
    La caution dirigeante
    by Huprelle, Lolita
    Published 2014
    “... compétences. Traditionnellement, la jurisprudence considérait pourtant les cautions dirigeantes comme des...”
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  17. 17
    La contractualisation en droit du travail
    by Donnette-Boissière, Anaëlle
    Published 2010
    “... l'impulsion de la jurisprudence, la place normative du contrat individuel de travail doit être réévaluée parce...”
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  18. 18
    La contrefaçon de propriété intellectuelle au Maroc
    by Chabbouba, Moulay Abdellah
    Published 2011
    “..., le droit marocain y compris la jurisprudence marocaine quand bien même inspirée de la législation...”
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  19. 19
    L'intérêt public local
    by Rombauts-Chabrol, Tiphaine
    Published 2014
    “... l'étude de la jurisprudence, que la notion est efficiente dans les relations qu'entretiennent les...”
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  20. 20
    La politique criminelle de l'usage des drogues en Espagne
    by Mendoza, Pierre
    Published 2011
    “... grave danger à la santé et les autres. Parallèlement, la doctrine majoritaire et la jurisprudence ont...”
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