Showing 1 - 20 results of 73 for search 'JURISPRUDENCE', query time: 0.44s Refine Results
  1. 1
    Le principe d'efficience dans la jurisprudence européenne
    by Portuese, Aurélien
    Published 2012
    Subjects: “...Jurisprudence européenne...”
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  2. 2
    Les principes généraux du droit de l'Union européenne et la jurisprudence administrative française
    by Xenou, Lamprini
    Published 2014
    “... occupent dans la jurisprudence administrative française une place que peut expliquer la notion de...”
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  3. 3
    La réparation dans la jurisprudence de la cour interaméricaine des Droits de l'Homme
    by Piacentini de Andrade, Isabela
    Published 2013
    Subjects: “...Jurisprudence internationale...”
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  4. 4
    La rétroactivité de la jurisprudence. Recherche sur la lutte contre l'insécurité juridique en droit civil
    by Drouot, Guillaume
    Published 2014
    Subjects: “...Jurisprudence...”
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  5. 5
    La notion de fait dans la jurisprudence classique : étude sur les principes de la distinction entre fait et droit
    by Cornu-Thénard, Nicolas
    Published 2011
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  6. 6
    Les aspects collectifs et institutionnels de la liberté de religion dans la jurisprudence européenne de la Cour européenne des droits de l'homme
    by Schouppe, Jean-Pierre
    Published 2013
    “...La liberté de religion prend de plus en plus d’importance dans la jurisprudence de la Cour...”
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  7. 7
    La convergence des jurisprudences de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat : contribution au dialogue des juges en droit du travail
    by Morin, Asli
    Published 2012
    Subjects: “...Convergence in jurisprudence...”
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  8. 8
    La limitation des droits de l'homme au nom de la morale : étude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
    by Birden, Emre
    Published 2014
    “... formé par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme. Même si la Convention européenne...”
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  9. 9
    Représentation du roi et pouvoir de « faire loy » : Enquête autour de l’activité normative du parlement de Paris à l’époque de Charles VI et de la double monarchie franco-anglaise (1380-1436)
    by Degoy, Axel
    Published 2017
    Subjects: “...Jurisprudence...”
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  10. 10
    La suprématie interprétative des juridictions constitutionnelles : étude comparée en droit français et colombien
    by Silva-Arroyave, Sergio-Orlando
    Published 2017
    Subjects: “...Jurisprudence...”
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  11. 11
    Le bourreau : entre symbolisme judiciaire et utilité publique (XIIIe-XVIIIe siècles)
    by Chamot, Cyrielle
    Published 2017
    Subjects: “...Jurisprudence...”
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  12. 12
    L'autorité de la loi sous le Haut-Empire : contribution à l'étude de la relation entre la loi et le prince
    by Chino, Hadrien
    Published 2014
    Subjects: “...Jurisprudence...”
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  13. 13
    Système de l'obligation naturelle
    by Bellis, Kouroch
    Published 2018
    Subjects: “...Jurisprudence...”
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  14. 14
    Le problème de la liberté dans le constitutionnalisme britannique
    by Roynier, Céline
    Published 2011
    Subjects: “...Jurisprudence...”
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  15. 15
    Les procédures de règlement des litiges en matière de construction appliquant les contrats-types FIDIC
    by Nguyen, Thi Hoa
    Published 2018
    Subjects: “...Jurisprudence arbitrale...”
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  16. 16
    Aux origines conceptuelles du constitutionnalisme de common law contemporain : l’influence de la conception classique de la common law sur la théorie juridique de Wilfrid Waluchow
    by Bouchard, Kevin
    Published 2018
    “... of their relation to classical common law jurisprudence. The preliminary section offers a summary of classical...”
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  17. 17
    Les raisons impérieuses d’intérêt général en droit de l’Union européenne
    by Sjöden, Eric
    Published 2016
    “... sont soumises à la volonté de la Cour et à ses incertitudes. Par conséquent, si la jurisprudence est...”
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  18. 18
    Les bases philosophiques du positivisme juridique de H.L.A. Hart
    by Bligh, Grégory
    Published 2016
    “... jurisprudence à l'université d'Oxford de 1952 à 1968. Ses travaux demeurent largement méconnus en France.Dégager...”
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  19. 19
    Le contentieux précontractuel des marchés publics en France et en Roumanie
    by Irimia, Florin
    Published 2016
    “... d’efficacité imposées par les directives européennes. L’évolution de sa jurisprudence riche mais changeante et...”
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  20. 20
    La copropriété dans les immeubles bâtis : partage des bienfaits et des dommages - Etude comparative
    by Najem, Melhem
    Published 2014
    “... jurisprudence. En prenant en considération tous ces facteurs, nous tenterons de trouver des solutions à des gros...”
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