Showing 1 - 20 results of 20 for search 'JURISPRUDENCE', query time: 0.59s Refine Results
  1. 1
    Les revirements de jurisprudence de la Cour de Cassation
    by Tascher, Maiwenn
    Published 2011
    Subjects: “...Revirement de jurisprudence...”
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  2. 2
    L'oeuvre créatrice de la jurisprudence en matière de responsabilité civile et d'assurance des constructeurs
    by Ngoungoure Mfenjou, Dorothee
    Published 2007
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  3. 3
    PLURALITE ET DYNAMIQUE DES CONVENTIONS DE REGLEMENTATION<br /><br />UNE ANALYSE ECONOMIQUE DE LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL DE LA CONCURRENCE RELATIVE AU SECTEUR ELECTRIQUE
    by Marty, Frédéric
    Published 2002
    “... étudiées au travers de l'analyse économique de la jurisprudence du Conseil de la Concurrence....”
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  4. 4
    Le détournement d'institution
    by Dumonnet, Nathalie
    Published 2010
    “...Le détournement d'institution est une notion qui a été consacrée par la jurisprudence de la Cour de...”
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  5. 5
    L'évolution du cadre juridique des risques naturels et industriels
    by Sanseverino-Godfrin, Valérie
    Published 2009
    “... août 2008, décret du 23 avril 2009), la jurisprudence dans le domaine environnemental témoignent d'une...”
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  6. 6
    Essai sur la notion d'économie du contrat
    by Arsac-Ribeyrolles, Audrey
    Published 2005
    “...L'apparition récente du concept d'économie du contrat en jurisprudence permet de mettre au jour ses...”
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  7. 7
    Missions de service public et régulation en environnement concurrentiel : Application au secteur postal
    by Lecou, Sébastien
    Published 2007
    “... chronopost qui a donne naissance a la jurisprudence européenne en matiere de prix de transfert.<br />Dans un...”
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  8. 8
    La stratégie d'anticipation procédurale en matière civile
    by Deirmendjian, Elisabeth
    Published 2012
    “... paramètres doivent être pris en compte tels que l'évolution du droit, de la jurisprudence, la réaction de...”
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  9. 9
    Du péché à l'ordre civil, les unions hors mariage au regard du droit (XVIe-XXe siècle)
    by Duvillet, Amandine
    Published 2011
    “... s'arrogea peu à peu la compétence en matière matrimoniale, par les lois et par la jurisprudence. La...”
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  10. 10
    La réforme de la responsabilité civile en droit suisse : modèle pour le droit français?
    by Matringe, Eve
    Published 2010
    “... d'une jurisprudence foisonnante, le rendant inadapté aux besoins actuels, et difficilement accessible...”
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  11. 11
    La nationalité des sociétés en droit français
    by Bouderhem, Rabaï
    Published 2012
    “... doctrine et la jurisprudence internationales - mais plutôt de déterminer comment cette notion a évolué et...”
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  12. 12
    Le juge financier, juge administratif
    by Kurek, Aline
    Published 2010
    “... objections. Néanmoins, la jurisprudence financière démontre de nombreuses et régulières interventions du juge...”
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  13. 13
    Le Sort des contrats dans les opérations de fusion et de scission de sociétés commerciales.
    by Albortchire, Adamou
    Published 2005
    “... régime juridique des fusions et scissions ainsi que la jurisprudence nous ont donné des réponses. Il est...”
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  14. 14
    L'unité économique et sociale
    by Cloître, Morgane
    Published 2013
    “... travail d'émancipation est essentiellement le fruit de la jurisprudence, le législateur ayant très peu...”
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  15. 15
    L'unité économique et sociale
    by Cloître, Morgane
    Published 2013
    “... travail d'émancipation est essentiellement le fruit de la jurisprudence, le législateur ayant très peu...”
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  16. 16
    L'unité économique et sociale
    by Cloître, Morgane
    Published 2013
    “... travail d'émancipation est essentiellement le fruit de la jurisprudence, le législateur ayant très peu...”
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  17. 17
    La conceptualisation de l'emploi. Approches macro-analytiques et problèmatique de la régulation juridique
    by Enclos, Philippe
    Published 1994
    “... la théorie de la jurisprudence, la recherche met en évidence le rôle moteur de cette source centrale...”
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  18. 18
    L'existence d'une hiérarchie juridique favorisant la protection des convictions religieuses au sein des droits fondamentaux canadiens
    by Lampron, Louis-Philippe
    Published 2010
    “... libertés protégés par les chartes canadienne et québécoise. Or, une revue attentive de la jurisprudence...”
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  19. 19
    Les droits fondamentaux des personnes morales dans la convention européenne des droits de l'homme
    by Koki, Kouamé Hubert
    Published 2011
    “... européen appelle à observer méthodiquement les différents mouvements de la jurisprudence européenne. Pour...”
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  20. 20
    LE DROIT ET LES POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT DANS LES PAYS DU BASSIN MÉDITERRANÉEN : APPROCHE DE DROIT ENVIRONNEMENTAL COMPARÉ
    by Eid, Cynthia-Yaoute
    Published 2007
    “... jurisprudences d'une part et dans les constitutions, les législations et les politiques des pays concernés. Elle...”
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