Showing 1 - 12 results of 12 for search 'PRINCIPAL INSTRUMENT', query time: 0.62s Refine Results
  1. 1
    La liberté contractuelle à l'épreuve du droit des marchés financiers
    by Bobillier, Charlie
    Published 2015
    Subjects: “...Instruments financiers...”
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  2. 2
    Fiscalité et réciprocité : Vers une mutation des relations entre l'Administration fiscale et le contribuable
    by Wrazen, Céline
    Published 2011
    Subjects: “...Instrumentation...”
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  3. 3
    L'évolution du droit de l'environnement au regard du concept de développement durable dans les pays de l'Afrique de l'Ouest francophone
    Subjects: “...Principes...”
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  4. 4
    La transparence et la commande publique
    by Lekkou, Efthymia
    Published 2012
    Subjects: “...Principe de non-discrimination en raison de la nationalité...”
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  5. 5
    Le retour de l'enfant enlevé
    by Khunthongjan, Artra
    Published 2013
    “... aspects civils de l'enlèvement international d'enfants est l'instrument principal qui est ratifié par un...”
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  6. 6
    La responsabilité du fiduciaire - Essai de théorie générale
    by Berger-Tarare, Célia
    Published 2013
    “... incomplets, tant en ce qui concerne le mécanisme lui-même, que la responsabilité de son principal acteur, le...”
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  7. 7
    La répression des infractions relatives à la protection de la nature dans les systèmes juridiques français et camerounais
    by Fotso, Fostine Villanneau
    Published 2015
    “... juridiques français et camerounais », cette thèse a pour objectif principal de recenser les instruments...”
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  8. 8
    La responsabilité civile de la société mère vis-à-vis de sa filiale : comparaison entre l'Arkiengesetz allemande et le droit français des groupes
    by Desoutter, Vanessa
    Published 2011
    “... réglementation cohérente du droit des groupes privilégiant le recours aux instruments du droit commun. Face aux...”
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  9. 9
    Les effets de la diversification sur le risque de change non couvert par les marchés financiers : estimation de la rentabilité du portefeuille dans un système d'informatio optimal
    by Boukrami, Othmane
    Published 2011
    “... lesquels il n’existe pas ou peu d’instruments de couverture du risque de change et de taux. Le modèle...”
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  10. 10
    La répression pénale de la criminalité organisée : étude comparée des droits français et haïtien
    by Petit Frère, Renel
    Published 2014
    “... instruments répressifs permettant la détection et la répression des infractions de criminalité organisée...”
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  11. 11
    La protection diplomatique des étrangers. Essai sur ses interactions avec la souveraineté des Etats et les droits de l’homme
    by Elong Fils, François-Xavier
    Published 2011
    “...-t-il des instruments internationaux protégeant les nationaux à l’étranger en dehors de la protection...”
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  12. 12
    La dramaturgie de l'objet dans le théâtre tragique du Ve siècle avant J.C. - Eschyle, Sophocle, Euripide -
    by Noel, Anne-Sophie
    Published 2012
    “... éléments potentiels du spectacle. Par le biais des objets emblématiques qui les révèlent et des instruments...”
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