Showing 1 - 20 results of 152 for search 'PRINCIPAL STUDY', query time: 1.25s Refine Results
  1. 1
    Le principe de précaution en droit de l'Union européenne
    by Donati, Alessandra
    Published 2019
    Subjects: “...Principe de précaution...”
    Get full text
  2. 2
    Contribution à l'étude du principe de précaution en droit pénal et en politique criminelle
    by Ah-Thion, Oona
    Published 2014
    Subjects: “...Principe de précaution...”
    Get full text
  3. 3
    Les principes applicables à la déductibilité des charges en fiscalité des entreprises : approche comparée France et Turquie
    by Karatas, Neslihan
    Published 2013
    “... également en exergue l'absence de certaines dispositions qui constitue la cause principale des...”
    Get full text
  4. 4
    Les principes de la propriété intellectuelle en droit français et jordanien : un modèle pour un code palestinien
    by Iriqat, Mohammed
    Published 2013
    “... mettre en place les principes généraux d'un code de la propriété intellectuelle pour la Palestine...”
    Get full text
  5. 5
    L'action positive face au principe de l'égalité de traitement en droit de l'Union européenne
    “...Cette thèse analyse la dérogation que constitue l’action positive par rapport au principe de...”
    Get full text
  6. 6
    Essai d'universalisation du principe d'égalité entre époux : analyse comparative à la lumière des droits français et camerounais
    by Djoko Noubissi, Eunice
    Published 2015
    Subjects: “...Principe d'égalité entre époux...”
    Get full text
  7. 7
    Le principe de proportionnalité à l'aune des technologies de l'information : pour une modernisation en modération de la procédure civile
    by Guilmain, Antoine
    Published 2018
    Subjects: “...Principe de proportionnalité...”
    Get full text
  8. 8
    Le principe de proportionnalité dans les relations spécifiques d'autorité : une étude comparative des ordres juridiques allemand, français, européens (Convention européenne des droits de l'Homme et communautaire) et secondairement anglais
    by Linne, Andrea
    Published 2013
    Subjects: “...Principe de proportionnalité...”
    Get full text
  9. 9
    L’Etat laïque et sa religion officielle : l’enseignement religieux, l'uléma et les minorités en Turquie
    by Aşçı, Mehmet
    Published 2014
    Subjects: “...Principe de la laïcité...”
    Get full text
  10. 10
    La vente de marchandises dans les systèmes de droit civil et de common law : une étude des droits anglais, chilien et français
    by Balmaceda, Jorge
    Published 2017
    Subjects: “...Principes généraux de droit...”
    Get full text
  11. 11
    Les instruments économiques et le droit de l'environnement dans l'ordre juridique français et brésilien
    by Ramos, Valéria Theodoro
    Published 2013
    Subjects: “...Principe pollueur-payeur...”
    Get full text
  12. 12
    Le transfert conventionnel de propriété : essai sur le mécanisme translatif à la lumière des droits français et allemand
    by Dubarry, Julien
    Published 2013
    Subjects: “...Comparative study...”
    Get full text
  13. 13
    Intervention et libération d'Edmund Burke à John Stuart Mill
    by Knufer, Aurélie
    Published 2013
    Subjects: “...Principes de non-intervention...”
    Get full text
  14. 14
    Le traitement juridictionnel des stratégies procédurales touchant au choix de for dans le contentieux commercial international
    by Cavicchioli, Claudia
    Published 2018
    Subjects: “...Principe de proportionnalité...”
    Get full text
  15. 15
    La fiscalità ambientale : uno studio comparato Italia/Francia
    by Bisogno, Marina
    Published 2019
    Subjects: “...Principe pollueur-payeur...”
    Get full text
  16. 16
    Contrôle optimal en temps discret et en horizon infini
    by Ngo, Thoi-Nhan
    Published 2016
    Subjects: “...Principe de Pontryagin...”
    Get full text
  17. 17
    Les considérations substantielles dans le règlement de la compétence internationale des juridictions : réflexions autour de la matière délictuelle
    by Farnoux, Etienne
    Published 2017
    Subjects: “...Principe de proximité...”
    Get full text
  18. 18
    Entre le roi et le prince : la principauté de Morée aux mains des rois de Sicile : Charles 1er et Charles II d'Anjou (1267-1309)
    by Sampsonis, Florence
    Published 2016
    Subjects: “...Principality...”
    Get full text
  19. 19
    Essais sur la prévision de la défaillance bancaire : validation empirique des modèles non-paramétriques et étude des déterminants des prêts non performants
    by Affes, Zeineb
    Published 2019
    Subjects: “...Analyse en composantes principales...”
    Get full text
  20. 20
    La réglementation des contrats internationaux en Chine
    by Shi, Yang
    Published 2014
    Subjects: “...Principes généraux du contrat international...”
    Get full text
Search Tools: Get RSS Feed — Email this Search