Showing 1 - 13 results of 13 for search 'PRINCIPLES OF ASSESSMENT AND EVALUATION', query time: 0.87s Refine Results
  1. 1
    Evaluer les éco-quartiers : analyses comparatives internationales
    by Doussard, Claire
    Published 2017
    Subjects: “...Référentiel d'évaluation...”
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  2. 2
    L'antidumping en droit Turc : une évaluation critique
    by Yilmaz, Müslüm
    Published 2015
    “... are compatible with WTO principles but the authorities' practice does not follow such rules. This type o1...”
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  3. 3
    Essai sur le renouveau de la notion d'apport en droit des sociétés
    by Docq, Sébastien
    Published 2015
    Subjects: “...Evaluation...”
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  4. 4
    Essays in quantitative macroeconomics : assessment of structural models with financial and labor market frictions and policy implications
    by Zhutova, Anastasia
    Published 2016
    “...Dans cette thèse, je fournis une évaluation empirique des relations entre les principales variables...”
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  5. 5
    La responsabilité juridique à l'épreuve de la gestion : un enjeu pour les finances publiques locales
    by Chenillat, Emma
    Published 2018
    Subjects: “...Évaluation...”
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  6. 6
    La fonction du développement dans le droit international des investissements
    by Monebhurrun, Nitish
    Published 2013
    “... utilisés pour évaluer la protection effectivement due aux investissements Internationaux. La protection est...”
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  7. 7
    Indemnisation du préjudice économique en cas d'inexécution contractuelle : étude comparative en common law américaine, droit civil français et droit commercial international : application aux avant-contrats, atteintes à la réputation commerciale et activités sans base établie
    by Giaoui, Franck S.
    Published 2018
    “... intégrale et a fortiori de règles d'évaluation des dommages-intérêts compensatoires. La doctrine tente bien...”
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  8. 8
    L'évolution du droit d'auteur à l'heure du livre numérique : les conditions de développement d'un nouveau marché
    by Petrou, Jessica
    Published 2016
    “... doctorat en économie vise ainsi à saisir ces nouvelles conséquences sur le marché du livre afin d’évaluer...”
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  9. 9
    L'impartialité de l'arbitre : étude de la mise en oeuvre de l'exigence d'impartialité de l'arbitre
    by El Chazli, Karim
    Published 2018
    “... variées. Dès lors, une étude mérite d’être menée afin de fournir à l’organe chargé d’évaluer...”
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  10. 10
    Les aspects juridiques de la dématérialisation des documents du commerce maritime
    by Dione, Albert Ndiack
    Published 2018
    “... document is analyzed, jointly assessing its probative and informational value. Confronting the principles...”
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  11. 11
    Le droit et la régulation des prix de transfert
    by Jaune, Renaud
    Published 2018
    “.... Une telle hypothèse fournit le critère d'évaluation des législations nationales et de a pertinence des...”
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  12. 12
    La bonne foi de l'article 1134 alinéa 3 du code civil
    by Jabbour, Rita
    Published 2015
    “... of commitment by virtue of a new founding principle : the alliance. The breach of good faith is then objectively...”
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  13. 13
    Les LBO en droit français : contribution à l'étude de la réception des innovations financières par le droit
    by El Mejri, Akram
    Published 2016
    “... son régime juridique dans le contexte français, et d'autre part, d'évaluer la pertinence et les effets...”
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