Les arrêtés des assemblées générales des sections parisiennes : de la parole du peuple à l'élaboration de la loi en l'an I de la République (1792-1793)
Les arrêtés des assemblées générales des sections parisiennes sont les actes politiques et juridiques à travers lesquels les citoyens de la ville de Paris s’expriment et décident. Ils peuvent aussi bien contenir des mesures destinées à être appliquée localement la plupart du temps que des pétitions...
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Language: | fr |
Published: |
2017
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Online Access: | http://www.theses.fr/2017LIL30007 |